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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFISERIES REUNIES DU NORD
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CROISSANT MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANT MENTHE
CONFISERIES REUNIES DU NORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1576753
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque CROISSANT MENTHE

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONFISERIES REUNIES DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISSANT MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFISERIES REUNIES DU NORD domicilié(e) 3, rue de Tourcoing, 59170 CROIX - France.

La marque CROISSANT MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANT MENTHE est expirée depuis le 18 décembre 1999.

CONFISERIES REUNIES DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : CONFISERIES REUNIES DU NORD , GEANT GOURMET , NICAISE , CROIX BLANCHE , BOULSUR , GEANT GOURMET , GEANT GOURMET , Le Nain Gourmand CONFISERIE-CHOCOLATERIE , QUARTIER , AMERICANO


CONFISERIES REUNIES DU NORD (société anonyme) - 3, rue de Tourcoing, 59170 CROIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166828 - Publication au BOPI 1993-12-23

Confiserie, produits de la confiserie